![]() |
DROITS D'AUTEUR |
|
|
LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ Une partie de l'information et des services contenus sur ce site Web proviennent de sources externes. Compétences Québec n'est pas responsable de l'exactitude, de la fiabilité ni de l'actualité de l'information et des services fournis par des sources externes. DROITS D'AUTEUR OU DE COPIE Les documents présents sur ce site Web ont été produits ou rassemblés par Compétences Québec pour offrir aux internautes un accès direct à l'information sur les programmes et les services offerts par le ministère de l'Éducation du Québec et ses organismes partenaires. Les documents présents sur ce site sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur. Les dispositions de la Loi permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la copie de documents sans permission écrite. COPIE NON COMMERCIALE L'information présente sur ce site y a été affichée afin qu'elle y soit facilement disponible pour une utilisation personnelle ou publique non commerciale et peut être copiée, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou autre permission de Compétences Québec. Nous demandons seulement :
COPIE COMMERCIALE La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite de Compétences Québec. En autorisant la copie, Compétences Québec peut s'assurer que les personnes ou les organismes qui désirent copier des documents à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et à jour. Pour obtenir la permission de copier les documents présents sur ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec :
Compétences Québec (Inforoute FPT) DOCUMENTS D'UNE TIERCE PARTIE Certains documents écrits, graphiques ou sonores présents sur ce site Web sont assujettis aux droits d'auteur d'autres organisations. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant d'en faire la copie.
|
||